Ce site est la propriété de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM), Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPCSCP) et grand établissement. Siège social Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers 151 boulevard de l’Hôpital 75013 PARIS Numéro SIREN : 197 534 720 Numéro TVA intracommunautaire : FR35 197 534 720 Tél. : 01 44 24 62 76
Directeur de la publication
Monsieur Laurent CHAMPANEY Directeur général de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers
Responsable éditoriale
La Direction de l'Information scientifique et de la Science ouverte est responsable éditoriale du site.
Développement - Hébergement
Le développement du site et l'hébergement sont assurés par la Direction des Systèmes d'Information (DSI) de l'Ecole.
Utilisation du site
L’utilisateur de ce site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Cookies
Lors de la navigation sur le site, un témoin de connexion appelé cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Un cookie ne contient aucune information personnelle mais enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site internet.
Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr.
Création de liens vers le site
La mise en place de liens hypertextes pointant vers les pages du site est autorisée sous réserve de :
- Ne pas imbriquer les pages du site à l’intérieur des pages d’un autre site mais les afficher dans une fenêtre indépendante.
- Ne pas contrevenir aux intérêts de l’Ecole
- Garantir la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document
- Contenir explicitement l’identité de l’Ecole.
La présence de liens hypertextes avec d’autres sites web n’implique ni la responsabilité de l’Ecole pour l’information contenue dans ces sites, ni son approbation de cette information.
Données personnelles
Conformément au Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD) et à la loi 78-19 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur du présent site dispose d’un droit d’accès, à la rectification, à l’effacement, à la limitation ou encore à l’opposition du traitement de ses données personnelles vis-à-vis de l’ENSAM en tant que responsable de traitement.
Pour tout exercice de droit, votre référent est le DPO de l’ENSAM (dpo@ensam.eu) qui se chargera de formuler des recommandations à l’établissement sur la légalité et la légitimité de chaque demande et transmettra aux services/directions responsables du traitement concerné, lesdites demandes afin qu’une réponse soit apportée.
Pour l'exercice de vos droits sur vos données personnelles, nous vous invitons à saisir le DPO par le biais du modèle de courrier de saisine du DPO.
Propriété intellectuelle
L’ENSAM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle attachés au contenu du site et détient un droit d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet (notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons).
Tout utilisateur du site ne peut en aucune manière reproduire, représenter, modifier, publier, adapter sans autorisation écrite, ni réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les logos identifiant l’ENSAM et ses composantes (laboratoires, programme de formation, etc.), ainsi que les marques verbales de l’ENSAM et de ses filiales sont des marques déposées. Toute représentation, reproduction, exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans accord préalable écrit de l’ENSAM et de ses filiales et donc constitutif d’un acte de contrefaçon.
Responsabilité
Les informations proposées par le site le sont à titre de service rendu au public. Les informations et ou documents figurant sur ce site proviennent de sources considérées comme fiables. Toutefois, il est recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et ou documents mis à disposition.
La responsabilité de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers ne peut être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation. Les informations indiquées sont susceptibles d’évoluer. L’ENSAM se réserve la possibilité de modifier le contenu du site à tout moment.
Le contenu du site peut comporter des erreurs ou oublis. Toute anomalie constatée (omissions, erreurs, corrections…) peut être signalée par courrier électronique à : webmaster@ensam.eu.
Accessibilité
Un effort particulier a été porté sur l’accessibilité du site aux personnes en situation de handicap.
Les pages sont mises en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services internet de l’administration française pour respecter la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Ce site a été conçu selon les critères du label Accessiweb niveau Bronze.
Modifications
L’École Nationale Supérieure d’Arts et Métiers se réserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation.
Loi applicable et juridiction compétente
L’ENSAM rappelle que tout litige avec l’utilisation du site est soumis à la loi française et aux juridictions françaises compétentes.
© École Nationale Supérieure d’Arts et Métiers / Mise à jour du 29 novembre 2023